Objet de la politique
Cette politique explique comment les cookies et autres traceurs peuvent être utilisés lors de la consultation du site. Un traceur peut permettre le fonctionnement d’une fonctionnalité, la mémorisation d’un choix, la mesure de fréquentation ou, lorsque cela est prévu et accepté, l’évaluation d’actions marketing. Le niveau d’information présenté à l’utilisateur doit lui permettre de comprendre la finalité avant de faire son choix.
L’information sur les traceurs est présentée à la fois dans le bandeau de choix et dans cette page détaillée. Cette organisation permet de fournir une explication courte au premier niveau puis davantage de contexte à l’utilisateur qui souhaite comprendre chaque catégorie.
Traceurs strictement nécessaires
Certains traceurs peuvent être nécessaires à la fourniture du service demandé, à la sécurité ou à la mémorisation du choix exprimé en matière de confidentialité. Lorsqu’ils relèvent des exemptions prévues par le droit applicable, ils peuvent être utilisés sans consentement préalable, tout en restant soumis aux principes de protection des données personnelles.
La qualification de “nécessaire” dépend de la finalité réelle du traceur et de son rôle dans le service demandé par l’utilisateur. Un traceur utilisé pour la publicité ou une mesure non exemptée ne devient pas nécessaire simplement parce qu’il est utile à l’éditeur.
Mesure d’audience
Des outils de mesure peuvent être utilisés pour comprendre la fréquentation, détecter des problèmes de navigation et améliorer l’organisation des contenus. Selon leur configuration et leur finalité, certains traceurs de mesure peuvent nécessiter un consentement. Lorsqu’un consentement est requis, aucun dépôt ou lecture correspondant ne doit intervenir avant l’accord de l’utilisateur.
Lorsqu’un outil de mesure bénéficie d’une exemption de consentement dans une configuration donnée, cette exemption suppose le respect des conditions applicables. À défaut, la catégorie reste soumise au choix préalable de l’utilisateur comme les autres finalités non essentielles.
Marketing et publicité
Les traceurs associés à la mesure ou à la personnalisation publicitaire ne sont utilisés que lorsque les conditions légales applicables sont remplies. Leur finalité doit être présentée de manière claire. Le refus ne doit pas empêcher l’accès aux informations principales du site et doit pouvoir être exprimé aussi simplement que l’acceptation.
Un consentement marketing doit être libre, spécifique, éclairé et univoque. La poursuite de la navigation, l’inaction ou la fermeture du bandeau ne doivent pas être interprétées comme une acceptation lorsque la réglementation exige un acte positif.
Durées de conservation
La durée de vie d’un traceur dépend de sa finalité et du service concerné. Les durées doivent rester proportionnées et être revues lorsque les outils changent. Le choix de l’utilisateur en matière de consentement peut être conservé pendant une période raisonnable afin d’éviter de solliciter la personne à chaque visite, tout en permettant une modification à tout moment.
La durée de conservation du choix de consentement ou de refus doit également rester raisonnable. Une nouvelle demande peut être nécessaire si les finalités changent de manière importante ou si la durée retenue arrive à son terme.
Services tiers
Lorsqu’un service tiers susceptible de déposer ou lire des traceurs est intégré, l’utilisateur doit être informé de la finalité concernée et, lorsque nécessaire, donner son accord avant l’activation. Les prestataires concernés peuvent agir selon leurs propres politiques, sous réserve des obligations qui leur sont applicables et des engagements contractuels mis en place avec l’éditeur du site.
L’intégration d’un nouveau service tiers susceptible d’utiliser des traceurs doit conduire à réexaminer l’information fournie et, si nécessaire, le mécanisme de consentement. La liste des finalités doit rester cohérente avec les outils réellement actifs.
Gérer ou retirer son choix
Le bandeau de confidentialité permet d’accepter, de refuser ou de paramétrer les finalités proposées. Un accès à la gestion des cookies reste disponible depuis le pied de page afin que l’utilisateur puisse revenir sur sa décision. Le retrait du consentement doit produire effet pour les opérations futures concernées selon les moyens techniques mis en œuvre.
Les commandes “Tout accepter” et “Tout refuser” doivent être accessibles avec un niveau de simplicité comparable. Le paramétrage détaillé donne la possibilité d’autoriser certaines finalités et d’en refuser d’autres sans imposer un choix global.
Contact
Pour toute question sur l’utilisation de traceurs ou le traitement des données associé, les coordonnées communiquées sont : SAS Yemanja-Diving, 21 Rue Breguet, 75011 Paris, téléphone +33143557638.
Une question peut concerner la finalité d’une catégorie, la modification d’un choix ou l’exercice d’un droit lié aux données générées par un traceur. La demande est alors traitée à partir des coordonnées publiées sur le site.